Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site et le service Planali (accessibles à l'adresse planali.fr) sont édités par Etienne Fontanille, entrepreneur individuel.

• SIRET : 83 426 577 900 035
• Adresse électronique : contact@planali.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Etienne Fontanille, en qualité d'éditeur du site.

3. Hébergement

Le service est hébergé par les prestataires techniques suivants :

• Application : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Les traitements de calcul sont localisés sur des serveurs situés à Paris (France).
• Base de données : Supabase, Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992. Les données sont hébergées sur des serveurs situés en Irlande (Union européenne).
• Envoi des e-mails : Resend (États-Unis), données traitées en Irlande (Union européenne).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et le service Planali (structure, textes, interfaces, logo, code, fonctionnalités) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles dans le cadre du service est décrit dans la politique de confidentialité. Vous y trouverez le détail des données traitées, leurs finalités, leurs durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits.

6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la disponibilité des informations et du service. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des interruptions, erreurs ou indisponibilités indépendantes de sa volonté. Les liens éventuels vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux français compétents.